les députés

s organismes extraparlementaires

Bureau de la COMMISSION D'ENQUÊTE RELATIVE AUX VIOLENCES COMMISES DANS LES SECTEURS DU CINÉMA, DE L'AUDIOVISUEL, DU SPECTACLE VIVANT, DE LA MODE ET DE LA PUBLICITÉ

Commission d'enquête relative aux violences commises dans les secteurs du cinéma, de l'audiovisuel, du spectacle vivant, de la mode et de la publicité

Délégation aux outre-mer

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Délégation aux outre-mer

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur

en application de l'article LO 179 du code électoral)

Commission d'enquête visant à établir les raisons de la perte de souveraineté alimentaire de la France

ANNULE ET REMPLACE les candidatures à la commission d'enquête publiées au Journal officiel du

Commission des affaires culturelles et de l'éducation

GROUPE RENAISSANCE

(162 membres)

membre suppléant

Commission d'enquête relative à l'identification des défaillances de fonctionnement au sein des fédérations françaises de sport et des organismes de gouvernance du monde sportif

elles ont délégation de service public

Commission d'enquête relative à l'identification des défaillances de fonctionnement au sein des fédérations françaises de sport, et des organismes de gouvernance du monde sportif

elles ont délégation de service public

DÉLÉGATION AUX OUTRE-MER

Le groupe Renaissance

DÉLÉGATION AUX OUTRE-MER

les députés

pour siéger, dans les départements

au sein du collège départemental consultatif de la commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative ou, le cas échéant, de la commission territoriale exerçant les mêmes compétences

les députés

pour siéger, dans les départements

au sein de la commission relative à la dotation d'équipement des territoires ruraux, prévue à l'article L. 2334-37 du code général des collectivités territoriales

les députés

s organismes extraparlementaires

Délégation aux outre-mer

(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur

en application de l'article LO 179 du code électoral)

Titulaire

les députés

pour siéger, dans les départements

au sein du collège départemental consultatif de la commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative ou, le cas échéant, de la commission territoriale exerçant les mêmes compétences

sein de la commission prévue à l'article L. 2334-37 du code général des collectivités territoriales du département de l'Aveyron

Bureau de la COMMISSION MIXTE PARITAIRE CHARGÉE DE PROPOSER UN TEXTE SUR LES DISPOSITIONS, RESTANT EN DISCUSSION DU PROJET DE LOI POUR LA CONFIANCE DANS L'INSTITUTION JUDICIAIRE

Bureau de la COMMISSION MIXTE PARITAIRE CHARGÉE DE PROPOSER UN TEXTE SUR LES DISPOSITIONS, RESTANT EN DISCUSSION DU PROJET DE LOI ORGANIQUE POUR LA CONFIANCE DANS L'INSTITUTION JUDICIAIRE

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la confiance dans l'institution judiciaire

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la confiance dans l'institution judiciaire

Députés

Titulaires, Suppléants

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique pour la confiance dans l'institution judiciaire

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique pour la confiance dans l'institution judiciaire

Députés

Titulaires, Suppléants

À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE

Députés

Titulaires, Suppléants

À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE

Députés

Titulaires, Suppléants

À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE

Députés

Titulaires, Suppléants

COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER, LE PROJET DE LOI CONFORTANT LE RESPECT DES PRINCIPES DE LA RÉPUBLIQUE

Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi confortant le respect des principes de la République

LaREM

COMMISSION DES LOIS CONSTITUTIONNELLES, DE LA LÉGISLATION ET DE L'ADMINISTRATION GÉNÉRALE DE LA RÉPUBLIQUE

Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République

Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi instaurant des mesures de sûreté à l'encontre des auteurs d'infractions terroristes à l'issue de leur peine

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi instaurant des mesures de sûreté à l'encontre des auteurs d'infractions terroristes à l'issue de leur peine

À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi instaurant des mesures de sûreté à l'encontre des auteurs d'infractions terroristes à l'issue de leur peine

Députés

Titulaires, Suppléants

LaREM

Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République

Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République

Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République

les députés

pour siéger, dans les départements

au sein de la commission de la coopération intercommunale

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique relatif au renforcement de l'organisation des juridictions (sous réserve des travaux de l'Assemblée nationale et de la demande du Gouvernement)

Députés

Suppléants

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice (sous réserve des travaux de l'Assemblée nationale et de la demande du Gouvernement)

Députés

Suppléants

Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République

député

en application de l'article LO 144 du code électoral susvisé

d'une mission temporaire portant sur les conditions de l'innovation et l'impact des nouvelles technologies et du numérique pour favoriser le développement des territoires ruraux

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'organisation des jeux OIympiques et Paralympiques 2024

Députés

Suppléants

Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi pour un Etat au service d'une société de confiance

membres de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la confiance dans la vie politique

Président

membres de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique pour la confiance dans la vie politique

Président

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la confiance dans la vie politique

Députés

Titulaires

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la confiance dans la vie publique

Députés

Titulaires

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique pour la confiance dans la vie publique

Députés

Titulaires

REM

Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la république

Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la république

(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur

en application de l'article LO 179 du code électoral)

AVEYRON

1re circonscription

(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur

en application de l'article LO 179 du code électoral)

AVEYRON

1re circonscription

sénateur de l'Aveyron (Midi-Pyrénées)

membres du conseil d'administration de l'Institut supérieur des métiers

au titre de personnalités qualifiées

membres de la Commission nationale d'évaluation des politiques de l'Etat outre-mer

II. ―

sénateur

a) Titulaires

sénateur de l'Aveyron, en rempla cement de

membre du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Midi-Pyrénées

au titre des personnalités qualifiées

le diplôme d'ingénieur de l'Ecole supérieure du bois

le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991

Département Informatique